Mentions légales

Dernière mise à jour : 23 juin 2026

1. Éditeur du site

Le site et le service Magisteria sont édités par :

Éditrice : [À COMPLÉTER : Prénom NOM], entrepreneuse individuelle (micro-entreprise)
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse du siège de l'activité]
Courriel : contact@magisteria.fr
Téléphone : [À COMPLÉTER : facultatif]
SIRET : [À COMPLÉTER : n° SIRET] — Code APE/NAF : [À COMPLÉTER]
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base).
Directrice de la publication : [À COMPLÉTER : Prénom NOM]

À vérifier : selon la nature de votre activité, indiquez si vous êtes inscrite au Registre national des entreprises (RNE) / RCS, et le greffe concerné. Une micro-entreprise de prestation de services en est parfois dispensée — adaptez cette ligne à votre situation réelle.

2. Hébergement

L'application est hébergée par :

Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com [adresse à vérifier sur vercel.com]

Les données des comptes et des contenus sont gérées via :

Supabase, Inc. — États-Unis [adresse à vérifier]. Les données sont hébergées sur des serveurs situés dans l'Union européenne (région Paris, France).

3. Propriété intellectuelle

La marque « Magisteria », le nom de domaine, la charte graphique, les textes, l'interface et les éléments du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite.

Les documents que vous générez à partir de vos propres données (progressions, séquences, séances, évaluations) vous appartiennent et restent à votre libre usage pédagogique.

4. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Magisteria n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

5. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez de droits d'accès, de rectification et de suppression que vous pouvez exercer à l'adresse contact@magisteria.fr.

6. Cookies

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7. Contact

Pour toute question relative au site ou à ces mentions : contact@magisteria.fr.